Bataille d'Orthez - 27
février 1814 
Décrets sur la Levée en Masse
4 janvier 1814
Palais des Tuileries, 4 janvier 1814.
Article premier. Sont nommés commandants de la levée en masse des départements ci-après :
- Bas-Rhin, le général Chouard ;
- Haut-Rhin, le général de division Berckheim ;
- Vosges, le général Beurmann;
- Montblanc , le général de division Dessaix;
- Isère, le général de division Marchand;
- Côte-d'Or, le général Veaux ;
- Jura, le général Préval;
- Doubs, le général Moncey;
- Haute-Saône, le général Lemaire.
Art.
2. Les généraux commandant les levées en masse seront assistés d'un
comité composé de deux ou trois habitants, soit civils, soit
militaires, qu'ils désigneront de concert avec les préfets.
Art.
3. Les généraux commandant les levées les organiseront dans les
villages et dans les communes ; ils organiseront des corps francs; ils
donneront des commissions de partisans pour se porter sur les flancs et
sur les derrières de l'ennemi ; enfin ils prendront toutes les mesures
propres à nuire à l'ennemi.
Art. 4. Ils pourront faire des
proclamations et donner des ordres qui seront exécutés dans tous les
arrondissements de leur département.
Art. 5. Nos ministres sont chargés de l'exécution du présent décret.